Artisanat des Côteaux de Seine
Présentation de la marque Artisanat des Côteaux de Seine
Déposée par voie électronique le 4 octobre 2017 par monsieur PATRICK BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artisanat des Côteaux de Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Artisanat des Côteaux de Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisanat des Côteaux de Seine arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.
PATRICK BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08